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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASEO
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Gamme ACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gamme ACCESS
CASEO, SAS

Numéro de dépôt :
4104298
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2024
Gamme ACCESS de CASEO

Présentation de la marque Gamme ACCESS

Déposée le 9 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gamme ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASEO domicilié(e) ZA des Chemins Croisés, 24 rue René Cassin - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 072 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASEO, M. MEYNIEL Jean-Marc domicilié(e) ZA des Chemins Croisés, 24 rue René Cassin - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France.

La marque Gamme ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamme ACCESS est expirée depuis le 9 juillet 2024.

CASEO a également déposé les autres marques suivantes : SUCCÉO , TEAM 5 , Gamme PREMIUM , KLARA , CASEO CONNECT , STARÉO , CLEA , YUMA , CASEO CUISINES & MENUISERIES NEUF & RENOVATION , CASÉO MENUISERIES POUR CONSTRUCTEURS


CASEO, SAS - ZA des Chemins Croisés, 24 rue René Cassin - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France - SIREN 494072044


CASEO, M. MEYNIEL Jean-Marc - ZA des Chemins Croisés, 24 rue René Cassin - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.